SUJETS TRAITÉS	DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL de BRENNILIS
CONVOCATION le 05 Juin 2008	l'an deux mille huit , le 05 Juin 2008, à 18h30, les membres du conseil municipal de Brennilis, se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance sous la Présidence de Jean-Victor GRUAT, Maire
	COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
	05 Juin 2008
	PRESENTS : Jean- Victor GRUAT, Marcel GERARDIN, Françoise BORGNE, Olivier MAGOARIEC, Alexis MANAC'H, Carole GUILLERM, Jérôme COCHENNEC, Sylvie BIRHARD, Jean FAILLARD, Anita DANIEL, Berc'hed TROADEC. ABSENTS: néant SECRETAIRE DE SEANCE: Mme BIRHART Sylvie Formant majorité pour délibérer et conformément à la loi du 05 Avril 1884, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire, pris au sein du Conseil, Sylvie BIRHARD, ayant été désigné pour remplir ces fonctions les a acceptées.
ORDRE DU JOUR:	ORDRE DU JOUR: 1. Constatation du quorum 2. Adoption du compte rendu de la précédente réunion 3. Désignation du secrétaire de séance 4. Subventions 2008 aux associations communales 5: Participation aux frais pour le séjour scolaire à Loctudy 6. Demandes d'acquisition de parcelles communales 7. Vente du r= lot au lotissement de Ker-Elez 8. Logements Habitat 29 - abords et aménagements; accès réseaux sur la parcelle cadastrée B 539 (Kerolland) 9. Etudes préalables à travaux sur bâtiments communaux 10. Projet de convention avec les salaisons de l'Arrée (station-épuration) Il. Commission communale des impôts directs 12. Constitution du Comité consultatif des villages 13. Ligne de crédit (délégation au Maire) 14. délibérations complémentaires et rectificatives 15. Divers
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	Le Maire débute la séance en remerciant le Conseil Municipal d'être présent, et-constate que le quorum est réuni. A la demande du maire, le Conseil décide de modifier l'ordre du jour en incluant comme premier point substantiel « l'Hôpital de Carhaix» et en modifiant l'intitulé du point 5 pour Lire « Participation aux frais-Séjours scolaires ». Adoption par le conseil municipal du compte rendu de la précédente réunion.
1°) HÔPITAL DE CARHAIX:	1°) HÔPITAL DE CARHAIX: Le conseil municipal après avoir délibéré décide à l'unanimité: • Fermeture de la Mairie au public le 6 juin 2008. • Drapeaux en berne le 6 juin 2008. • Vote une subvention de 200 euros au comité de défense et développement de la ville de Carhaix. • Adopte la délibération ci-dessous « d'opposition à1a fermeture des services de chirurgie et de maternité du Centre Hospitalier de Carhaix» (date butoir de fermeture le 6 juin 2008 à 18 heures.
SUJETS TRAITÉS	DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL de BRENNILIS
Objet: délibération d'opposition de la commune de BRENNILIS à la fermeture des services du centre Hospitalier de CARHAIX	Objet: délibération d'opposition de la commune de BRENNILIS à la fermeture des services du Centre Hospitalier de Carhaix. La commune de Brennilis s'oppose expressément à la décision de l'Agence Régionale, Décision de fermeture des services de gynécologie obstétrique, d'anesthésie et de chirurgie du Centre Hospitalier de Carhaix-Plouguer. La commune de Brennilis tient à mettre l'accent sur les méthodes spécieuses utilisées par l'Agence Régionale de l'Hospitalisation pour discréditer le Centre Hospitalier et son équipe médicale. Elle tient également à souligner que l'Agence Régionale d'Hospitalisation s'est illustrée par son absence de réflexion et de propositions pour l'élaboration d'un projet de développement du Centre Hospitalier, et plus largement d'un projet de santé du territoire. L'argumentaire de l' ARH, dans un premier temps financier (tous les hôpitaux publics de France sont dans dès situations budgétaires délicates) puis faussement qualitatif et maintenant juridique occulte entièrement toute vision globale, de territoire, dans laquelle devrait s'inscrire la structure hospitalière de Carhaix. A l'heure où l'on préconise de Communautés Hospitalières de Territoire, en lien avec les besoins des populations, dans une vision transversales des problématiques de santé des territoires, les décisions de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Bretagne apparaissent Radicalement contradictoires. L'importance du Centre Hospitalier de Carhaix dans un territoire de plus de 100.000 habitants Et ses possibilités de développement ne sont plus à démontrer. La Commune de Brennilis ne peut donc que contester les décisions prises le 26 mai dernier. Motion adoptée à l'unanimité par le Conseil municipal de Brennilis.
Objet: subventions 2008 aux associations communales	Objet: subventions 2008 aux associations communales Le conseil municipal après avoir délibéré décide d'accorder les subventions suivantes:
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Objet: Participation aux frais - séjour scolaire des enfants de l'école communale A Loctudy	Objet: Participation aux frais - séjour scolaire des enfants de l'école communale A Loctudy. Les institutrices et l'association des parents d'élèves ont organisé un séjour découverte « arts plastiques» à Loctudy pour 26 enfants de l'école, du 25 au 28 mars 2008. Le coût du séjour pour 26 enfants est de 3276 euros (26enf.x 126 euros), transport non compris. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde une subvention de 1000 euros à L'association des parents d'élèves.
Objet: subventions « voyages scolaires»	Objet: subventions « voyages scolaires» Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide d'accorder une somme forfaitaire De 40 EUROS à chaque élève domicilié dans la commune qui effectue une sortie scolaire durant l'année. Cette participation est limitée à un séjour par an, pour une sortie minimum de 2 jours continus et sera versée aux parents sur présentation d'une attestation délivrée par l'établissement scolaire.
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Objet: subventions « vacances:	Objet: subventions « vacances: Le conseil Municipal après avoir délibéré décide d'accorder une somme forfaitaire de 50 euros par enfant domicilié dans la Commune qui a effectué un séjour d'au moins 5 jours Continus en camps, colonies, centre aérés ... Les familles concernées doivent déposer une attestation de séjour ou une facture détaillée à la Mairie.
	6°) DEMANDE D'ACQUISITION DE PARCELLES COMMUNALES
Objet: échange de terrain au village de kerveur	Objet: échange de terrain au village de kerveur Le Conseil Municipal après avoir délibéré: .accepte l'échange gratuit de terrain entre la Commune et Yves LEON de Kerveur, suivant le document d'arpentage ci-joint, sous réserve que l'accès au puits communal reste public . .les frais de bornage et de notaire seront à la charge de l'acquéreur . .donne pouvoir au Maire pour signer tous les documents nécessaires à cette vente.
Objet: Vente de terrain communal au village de Kerfalconnier	Objet: Vente de terrain communal au village de Kerfalconnier Mr RIOUAL Patrick domicilié à Brennilis « Kerfalconnier « souhaite acquérir le terrain communal qui borde sa propriété. Il a obtenu l'accord du voisin. Le Conseil Municipal après avoir délibéré: .accepte de vendre ce terrain au prix de 1,50 euros le mètre carré, sous réserve que l'acquéreur laisse le libre accès à la borne incendie . .les frais de bornage et de notaire seront à la charge de l'acquéreur . . donne pouvoir au Maire pour signer tous les documents nécessaires à cette vente.
Objet: Vente de terrain communal au village de Kermorvan	Objet: Vente de terrain communal au village de Kermorvan Mme Susan Walker, domiciliée en Grande-Bretagne « Farnham fann DTl18DG Blandrord Dorset », propriétaire d'une résidence secondaire à Brennilis « Kermorvan » souhaite acquérir le terrain communal situé dans le prolongement de sa propriété, en contrebas de la parcelle C 251 lui appartenant et de la parcelle C 252 appartenant à Mr et Mme Le Saux Jacques Ils ont obtenu l'accord des voisins Le Conseil Municipal après avoir délibéré: .accepte de vendre ce terrain au prix de 1,50 euros le mètre carré, .les frais de bornage et de notaire seront à la charge de l'acquéreur . . donne pouvoir au Maire pour signer' tous les documents nécessaires à cette vente.
Objet: Vente de terrain communal au village de Kermorvan	Objet: Vente de terrain communal au village de Kermorvan Mr et Mme Jacques Le Saux domiciliés à Brennilis « Kennorvan » souhaitent acquérir le terrain communal situé dans le prolongement de leurs propriétés, en contrebas de la parcelle C 252 leur appartenant. Ils ont obtenu l'accord des voisins Le Conseil Municipal après avoir délibéré: .accepte de vendre ce terrain au prix de 1,50 euros le mètre carré, .les frais de bornage et de notaire seront à la charge de l'acquéreur . . donne pouvoir au Maire pour signer tous les documents nécessaires à cette vente.
Objet: vente de terrain communal au bourg de Brennilis.	Objet: vente de terrain communal au bourg de Brennilis. Mr et Mme ROYGNAN Cyrille souhaite acquérir une partie de la parcelle communale cadastrée C 498 située dans le bourg. Le Conseil Municipal après avoir délibéré: • accepte de vendre cette partie de terrain, située à l'arrière de l'atelier communal. Au prix de 1.50 euros le mètre carré. • les frais de bornage et de notaire seront à la charge des acquéreurs. • donne pouvoirs au Maire pour signer tous les documents nécessaires à cette vente.
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LOGEMENTS HABITAT 29 - abords et aménagements- :	LOGEMENTS HABITAT 29 - abords et aménagements- : Les travaux de voirie et de raccordement, prolongation des branchements des égouts et aménagement de l'aire de jeux sont à prévoir. (consultation d'entreprises sous forme de procédure adaptée).
DESSERTE DE LA PARCELLE « B 539 », EN RESEAUX DIVERS:	DESSERTE DE LA PARCELLE« B 539 », EN RESEAUX DIVERS: Permis de construire maison individuelle, Mr et Mme Cochennec Jérôme Au village de Kerolland. Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide de desservir cette parcelle en réseaux Souterrains, l'accès sera assuré sur la base du devis établi par le syndicat d'électrification. Le coût de ces travaux est évalué à
ETUDES PREALABLES A TRAVAUX SUR BATIMENTS COMMUNAUX:	ETUDES PREALABLES A TRAVAUX SUR BATIMENTS COMMUNAUX: Le Conseil municipal autorise le maire à prendre toutes mesures utiles pour faire procéder aux études préalables: Maison GUILLOU (rénovation) montant provisionnel: 120 000 euros. (étude pour rénovation avec extension pour une bibliothèque ou réalisation d'un ensemble neuf).
Le DROSERA montant provisionnel alloué 60 000 euros	Le DROSERA montant provisionnel alloué 60 000 euros lancement des travaux urgents,(adaptation des locaux existants) 3000 euros Logements locatifs ECOLE montant prévisionnel 30 000 euros Mise en conformité, salubrité, Etude à conduire avec la DDASS 3000 euros
PROJET DE CONVENTION SALAISONS DE L'ARREE :	PROJET DE CONVENTION SALAISONS DE L'ARREE : Le Conseil municipal donne son accord de principe pour finaliser le projet de convention avec les salaisons de l'Arrée. Le projet prévoit une contribution de 66% des salaisons aux dépenses de la station d'épuration. Le Conseil demande également au Maire de revoir la question des eaux parasites, et de pourvoir à la remise en état de la bâche.
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Objet: indemnité de conseil et de budget au receveur municipal	Objet: indemnité de conseil et de budget au receveur municipal Monsieur le Maire expose à l'Assemblée que Mr Paul LANN UZEL, Comptable du trésor chargé des fonctions de receveur Municipal, a accepté de fournir à la commune des prestations facultatives de conseil et d'assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable, que ces prestations justifient l'octroi de l'indemnité de conseil prévue Par l'arrêté du 16 décembre 1983. Il rappelle que cette indemnité, qui peut être modulée en fonction de l'étendue des prestations demandées, mais ne peut en aucun cas excéder une fois le traitement brut annuel correspondant à l'indice majoré 152, est calculée par application d'un tarif réglementaire à la Moyenne annuelle des dépenses budgétaires des sections de fonctionnement et d'investissement, à l'exception des opérations d'ordre, afférentes aux trois dernières années. Il ajoute que l'indemnité dont il propose l'octroi présente un caractère personnel et sera acquise à Mr Paul LANN UZEL pour toute la durée du mandat du conseil municipal, à moins De suppression ou de modification par une délibération spéciale qui devra être motivée. Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, Décide d'accorder à Mr Paul LANNUZEL une indemnité égale au maximum autorisé par L'arrêté interministériel du 17 décembre 1982, Dit que les crédits nécessaires au paiement de cette indemnité sont prévus au budget de la Commune.
Objet : Commission communale des Impôts directs:	Objet : Commission communale des Impôts directs: Mr le Maire rappelle que l'article 1650 du Code Général des Impôts institue dans chaque Commune une commission communale des impôts directs présidée par le Maire. Dans les Communes de moins de 2000 habitants, la commission est composée du Maire et de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants .. La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal. Le Conseil Municipal après avoir délibéré propose la liste de noms suivante: Contribuables extérieurs à la Commune: (et propriétaires de bois) .Roger TOM, la Clarté, 61 rte de Pleumeur-Bodou, 22700 PERROS-GUIRREC . . Jean ASCOET, Il allée des grives,78250 MEULAN Contribuables domiciliés dans la commune : .Georges Nectoux, Leïntan, Brennilis, Joël Daniel, Kerflaconnier, Brennilis .Claudine Derrien, Kerhornou, Brennilis, Paul Fitament, cité Hent-Koz, Brennilis .Bruno Gestin, cité Ker-Elez, Brennilis .Raymond Paul, Kerveur, Brennilis .Marcel Buzit, rte de la centrale, Brennilis .Olivier Herry, Bellevue, Brennilis .Christian Tallec, Ploenez, Brennilis .Jean Miossec, Cosforn, Brennilis .Katelle Cochennec, le bourg, Brennilis • Annick Puillandre, rte de la centrale, Brennilis .Magali Audineau, Kermorvan, Brennilis, Yves LEON, Kerveur.
CONSTITUTION DU COMITE CONSULTATIF DES VILLAGES:	CONSTITUTION DU COMITE CONSULTATIF DES VILLAGES: Reporté compte tenu de l'heure avancée.
DELIBERATIONS COMPLEMENTAIRES ET RECTIFICATIVES:	DELIBERATIONS COMPLEMENTAIRES ET RECTIFICATIVES: .création d'un comité des logements: après avoir délibéré, le Conseil municipal décide d'instaurer un comité des logements chargé d'examiner les demandes de locations sur la Commune, émanation de la commission PLU/ Habitat. Président: Olivier MAGOARIEC Membres: Françoise. Borgne, Berc'hed Troadec, Sylvie BIRHARD, Anita Daniel.
.Délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008. (voir courrier du sous-préfet)	.délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008. « Délégations par le Conseil Municipal de certaines compétences au Maire », Suite aux remarques formulées par la Sous-préfecture concernant cette délibération, le Conseil Municipal décide d'adopter une délibération rectificative concernant la délégation en matière de marchés publics qui a été modifiée par la loi relative à la simplification du droit du 20 décembre 2007. La nouvelle rédaction ne fait plus référence aux marchés négociés qui en application du Code des Marchés publics en vigueur ne sont pas tous susceptibles d'être signés sans autorisation Préalable du Conseil Municipal ,mais aux marchés« d'un montant inférieur à un seuil défini par décret », soit 206 000,00 EUROS HT à ce jour. le Conseil municipal demande également au Maire de voir avec la Sous-Préfecture si ce seuil est obligatoire, car il semble élevé au regard du budget de la Commune.
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Objet: délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008,	Objet: délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008, « délégations par le Conseil Municipal de certaines compétences au Maire », Suites aux remarques formulée par la Sous-Préfecture concernant « la délégation pour les actions en justice, pour laquelle le Conseil Municipal n'a pas défini les cas dans lesquels la délégation pourra s'exercer en ce qui concerne les actions en justice intentées par la Commune, ainsi que pour celles intentées contre elle. Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide d'adopter la délibération rectificative suivante: .Le Conseil Municipal autorise le Maire à intenter, au nom de la Collectivité les actions en justice pour défendre la collectivité dans les actions intentées contre elle, en demande comme en défense, y compris en intervention volontaire, en première instance comme à hauteur d'appel ou de pourvoi en cassation, devant les juridictions judiciaires comme devant les juridictions administrati ves. Cette compétence s'étend aux dépôts de plaintes, avec ou sans constitution de partie civile au nom de la collectivité. Autorise le Maire à signer les actes à intervenir.
Travaux église:	Travaux église: Les gros travaux (charpente, toiture) débuteraient en janvier 2009. Accord du Conseil pour le remplacement du battant de la cloche pour un devis de 800 euros environ.
TRO MENEZ ARREE :	TRO MENEZ ARRE : Passation du flambeau le 20 juin 2008 à la nouvelle équipe constituée de Marcel Gérardin, Olivier MAGOARIEC, Françoise Borgne, Jérôme Cochennec, Sylvie BIRHARD, Anita Daniel, en présence de Gilbert Cabon, président du TRO Menez Arrée.
COMMUNAUTE DE COMMUNES:	COMMUNAUTE DE COMMUNES: Présentation des projets (conseil communautaire du 21 mai 2008) .Brennilis : centre d'accueil jeunesse et petite enfance .Botmeur: construction d'un hangar aménagé pour les randonneurs (site chalets) .Saint-RIVOAL : achat commerce relais (dernier commerce) .Commissions internes: seules 4 communes, dont Brennilis, ont désigné leurs représentants . .Délégation du conseil communautaire au bureau .Indemnités de fonction des Présidents .Divers