PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune de BRENNILIS
Elaboration prescrite par délibération du Conseil Municipal le : 10 septembre 2004
Débat préalable organisé au sein du CM le : 20 février 2007
PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal le : 03 juillet 2009
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal le : 13 janvier 2011
PLU rendu exécutoire le : 24 février 2011
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER :
2 - P.A.D.D.
2 bis - Orientations d’aménagement – un guide pour un développement urbain de qualité
3 – REGLEMENT – partie graphique
4 – REGLEMENT
5 - ANNEXES
5.1. Droit de préemption urbain
5.2. Servitudes d'utilité publique
Liste
Cartographie
5.3. Annexes sanitaires
Schéma du réseau d’eau potable
Arrêté de protection de captage
5.4. Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du 2ème alinéa de l’article L.442.9 du Code de l’Urbanisme
5.5. Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain
5.6. Périmètre minier
Arrêté d’exploitation de la carrière à ciel ouvert de granit au lieu dit de « Roz Pérez »
6.1. La voirie
6.2. Intervention foncière du Conseil Général du Finistère
6.3. Projet de périmètre de protection – captage de la Vierge
PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune de BRENNILIS
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Voir délibération du 22 mars 2011
Commune de BRENNILIS
Liste des lotissements ayant moins de 10 ans.
Liste des lotissements ayant plus de 10 ans dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du 2eme alinéa de l’article L.315-2-1